Droit, égalité et idéologie

La responsabilité pour abus de droit, l'égalité devant les charges du voisinage, le principe des droits de la défense, le respect dû par l'administration aux règles de droit qu'elle a posées : autant de principes généraux du droit dont l'existence a été consacrée par les juridictions, en marge des textes législatifs et constitutionnels. L'analyse des raisonnements grâce auxquels les juges ont consacré ces normes juridiques fondamentales permet de dégager les idées directrices qui guident l'activité interprétative et normative des juridictions.

Droit négocié, droit imposé ?

" La négociation semble bien être devenue le modèle dominant de régulation des rapports sociaux. Le phénomène juridique n'est pas épargné : pas une de ses branches qui ne témoigne de l'irrésistible ascension du droit négocié. On négocie la loi, tant en amont qu'en aval de son adoption; on négocie le règlement des conflits tant au tribunal qu'en dehors des prétoires.

Droit et intérêt - Vol. 3

Le présent volume est centré sur l'analyse du concept d'intérêt dans différentes branches du droit : droit des personnes, droit des mineurs, droit pénal et procédure pénale, droit administratif, droit constitutionnel, droit de l'environnement, droit du travail, droit d'auteur et droit international. Il comporte également une dimension importante de droit comparé, en abordant certains aspects de ce thème dans le cadre des droits français, anglais, italien, américain, ainsi que des différents pays membres de la communauté européenne et des pays socialistes.

Droit et intérêt - Vol. 2

" Le présent volume a pour titre : Entre droit et non-droit : l'intérêt. Il part de l'idée que l'intérêt a toujours été, dans la pensée juridique traditionnelle, ou disqualifié (ramené au fait, rejeté dans le non-droit), ou surqualifié (assimilé au droit subjectif et ainsi " normalisé "). Comme s'il était impossible de reconnaître des effets juridiques spécifiques à l'intérêt entre droit et non-droit. Comme s'il fallait nécessairement raisonner dans les termes d'une logique binaire.

Droit et démocratie

Si les normes juridiques ont apparemment l'ambition de régir la vie collective des membres d'une communauté sociale déterminée, l'on peut s'interroger sur la légitimité de cette ambition et, par là-même, sur les raisons susceptibles de justifier...

Dialogues en sciences humaines

Ce volume reproduit les actes du Colloque organisé aux Facultés universitaires Saint-Louis les 3 et 4 mai 1974 en hommage à Mgr Van Camp. Il veut apporter une contribution aux problèmes de la rencontre inter-disciplinaire en sciences humaines. Trois domaines sont abordés : Psychanalyse et création littéraire et plastique. Épistémologie des sciences sociales. Réflexion philosophique sur l'égalité en droit et en morale. Littéraires, économistes, sociologues, juristes, psychanalystes et philosophes y trouveront matière à réflexion et à discussion. xx

De la pyramide au réseau ?

Les grandes théories du droit qui continuent, aujourd'hui encore, à déterminer les représentations des juristes ont été conçues avant que s'imposent la construction de l'Europe et la mondialisation du droit, la montée en puissance des juges et le culte des droits de l'homme, l'apparition de puissants pouvoirs privés et le déclin de la capacité d'action des Etats, l'emergeance de la société de l'information et les poussées de l'individualisme.

De la certitude à la confiance

La plupart des juristes ont leur idée sur le sens et l'importance du principe de sécurité juridique et, surtout, leur avis sur le mal qui semble attaquer le droit de toutes parts : l'insécurité juridique. Cet ouvrage a pour ambition de démontrer que les problèmes qui parcourent la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne relative..